Eco-conditionnalité : aides publiques et crédit d'impôt

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Qu'est-ce-que le principe de l'éco-conditionnalité ?

Quelles sont les conditions pour garantir le principe de l'éco-conditionnalité ? 

Que signifient les lettres RGE, éco-PTZ, CIDD, FeeBat ?

Le bâtiment est le secteur économique le plus énergivore, il génère 123 millions de tonnes de CO2 par an, soit près du quart des émissions nationales de gaz à effet de serre mais talonné par le secteur du transport y compris le transport aérien qui est un véritable fléau pour la qualité de l'air environnemental.

Les économies d’énergie dans le bâtiment sont donc l’un des axes prioritaires de la transition énergétique

Eco-conditionnalité Reconnu Garant Environnement RGE

 

 

 

L’éco-conditionnalité concerne des exigences ambitieuses pour les bâtiments liées au confort, à la santé, à l’énergie et à l’environnement. Ces exigences sont élaborées avec les acteurs socio-économiques, les consommateurs, les utilisateurs et les pouvoirs publics.

  • Les certifications RGE des entreprises : obligatoires pour obtenir des aides

    Depuis le 1er juillet 2015  les certifications RGE sont devenues obligatoires pour pouvoir bénéficier des aides du gouvernement, comme le Crédit d’Impôt ou l’Eco-PTZ. Différents organismes délivrent des certifications Reconnues Garant Environnement.

    Chaque organisme apporte une expertise différente sur les compétences des entreprises du bâtiment de gros œuvre jusqu'aux finitions.

     

     

     

     

    L'ancien logo « Reconnu Grenelle Environnement » a été remplacé par ub nouveau logo penché avec le terme Garant à la place de Grenelle. Seules les entreprises portant le signe de qualité « Reconnu Garant Environnement » (RGE) pourront réaliser des travaux financés par l’éco-prêt à taux zéro et le Crédit d'impôt pour la Transition Energétique (CITE).

  • Le but des pouvoirs publics : améliorer la qualité du bâtiment et celle du conseil donnés par les entreprises

    L'amélioration de la performance énergétique des bâtiments :

     

    Depuis de nombreuses années, l’État accorde un crédit d’impôt pour favoriser la réalisation d’économies d’énergie par les particuliers. Depuis 2007, ces aides se sont transformées en crédit d’impôt développement durable (CIDD) puis en Crédit d'Impôt pour la Transition Energétique (CITE) avec des taux variables selon la nature des travaux.

    Ces aides ont été doublées d’un dispositif de prêt à taux zéro, ces différentes aides coûtent cher à l’État. Depuis la crise économique, les termes de « niches fiscales » sont apparus dans les discours.

    Le gouvernement souhaite désormais être certain que l’argent public est dépensé à bon escient. Les Pouvoirs publics veulent s’assurer que ces millions d'euros contribuent effectivement à accroître la performance énergétique des logements et, par conséquent, à atteindre les engagements de limitation du CO2 de la France au niveau européen.

     

    L'amélioration des connaissances des professionnels du bâtiment :

     

    La mise en place du dispositif RGE (Reconnu Garant Environnement) démontre la volonté des pouvoirs publics d’éviter les effets d’aubaine entrainés par certaines dispositions fiscales (crédit d'impôt, aides, primes pour les économies d'énergie) ainsi une entreprise nouvellement créée surfant sur la vague de « l'écologie » et de la transition énergétique ne pourra être labellisée RGE que si elle répond et respecte des critères objectifs et transparents : formation, assurance, références, audit,etc. Le label RGE qui lui sera attribué de façon non définitive lui permettra de réaliser des travaux qualitatifs s’inscrivant dans la durée.

  • Que signifient les lettres RGE, éco-PTZ, CITE, FeeBat ?

     RGE, éco-PTZ, CITE, FeeBat sont des sigles et de signes que doivent désormais comprendre et maîtriser les artisans du bâtiment s'ils veulent prendre part au marché de la rénovation thermique des logements. 

    Toutes les entreprises du bâtiment ne sont pas concernées par l'éco-conditionnalité car pour les artisans qui n'interviennent que sur la construction  neuve (peintre, tailleur de pierre, charpentier), le dispositif RGE n'est pas utile.

  • Les mesures pour donner plus de pouvoir d'achat aux ménages

    Les mesures prises avec les aides sont destinées à donner plus de pouvoir d’achat des ménages, plus de compétitivité des entreprises, plus d’innovation ainsi que la création d’une activité économique.

    La réglementation Thermique RT 2012 s'applique à tous les professionnels du Bâtiment depuis le 1er janvier 2013.

    La date d'application de l'Eco-conditionnalité mise en application depuis janvier 2015, oblige les entreprises et les professionnels à suivre une formation spécifique pour obtenir la mention et monter en compétences, à s'engager sur le résultat final d'une prestation de renforcement de l'efficacité thermique du bâtiment et permet d’assurer aux ménages la qualité des prestations fournies par des professionnels certifiés RGE.

    Avec l'éco-conditionnalité, dans ce contexte, le respect des règles de l'art n'est plus suffisant pour réaliser des constructions répondant aux exigences imposées, et l'autocontrôle en cours de réalisation d'un chantier devient indispensable.

    L’éco-conditionnalité des aides avait déjà été programmée dans le cadre du plan de rénovation énergétique de l’habitat. Cette mesure importante a impacté la filière bâtiment, car depuis juillet 2014, seules les entreprises portant le signe de qualité « Reconnu Garant Environnement » (RGE) peuventt réaliser des travaux financés par l’éco-prêt à taux zéro et le CITE.

  • Le principe de l'éco-conditionnalité

    Le principe de l'éco-conditionnalité consiste à subordonner le paiement des aides publiques au respect des normes environnementales.

    Pour pouvoir bénéficier d'une aide publique soit un éco-prêt à taux zéro, soit un Crédit d'Impôt pour la Transition Energétique (CITE), les ménages doivent avoir recours à des professionnels qui se prévalent des signes de qualité « Reconnu Garant de l'Environnement » (RGE).

     

     

    Qualibat est un organisme créé en 1949, 100 % des donneurs d’ordre et maîtres d’ouvrage s’appuient sur la délivrance de ses certifications pour choisir au mieux leurs entreprises.

  • Les conditions pour garantir le succès de l'éco-conditionnalité

    Les conditions mises en place par le gouvernement pour garantir le succès de l’éco-conditionnalité sont liées au financement des programmes FEE Bat (Formation aux Économies d'Énergies des entreprises et artisans du Bâtiment) et RAGE (Règles de l’Art Grenelle Environnement).

    Logo Qualibois RGE 2014 Doc Acqualys Logo Qualipac RGE 2014 Doc Acqualys Logo qualiPV RGE 2014 Doc Acqualys Logo Qualisol RGE 2014 Doc Acqualys

     

    Ces 4 exemples de qualifications portant le sigle RGE sont millésimés c'est-à-dire qu'une entreprise peut-être qualifiée une année mais être radiée l'année suivante si elle ne respecte pas les critères d'obtention. Source Qualit'EnR

  • Le développement de la filière des travaux de rénovation

    Cécile Duflot, l'ancienne ministre de l’égalité des territoires et du logement souhaitait développer la filière des travaux de rénovation énergétique. 7500 entreprises sont labellisées RGE en France, le but du gouvernement était de porter ce chiffre à 18.000 au mois de juillet 2014, chiffre atteint, puis à 30.000 afin d'assurer les 500.000 rénovations par an prévues grâce aux actions de formation et de certification mises en oeuvre pour les professionnels de la performance énergétique .

    D"après la CAPEB, les ECO Artisans qui sont au nombre de 2 700 avaient déjà anticipé le défi de l’éco-conditionnalité.

     

    La FEEBat donne aux entreprises et aux artisans du bâtiment les connaissances énergétiques et les outils nécessaires pour aasurer un travail qualitatif.

  • Les inconvénients de l'obligation des qualifications pour les artisans

    La mise en place de l'écoconditionnalité qui oblige les particuliers à choisir une entreprise RGE pour pouvoir bénéficier d'une aide fiscale est une excellente mesure, car elle élimine les entreprises qui se créent spontanément suivant les effets d'aubaine. En effet, les pompes à chaleur, le photovoltaïque, le granulé de bois qui ont des effets de mode ont vu des entreprises surfer sur les demandes générant beaucoup de clients insatisfaits par des réalisations bâclées et réalisées sans réelle compétence.

     

    Généralement pour un petit artisan qui travaille seul ou avec peu de personnel, ce dispositif a un effet pernicieux : le travail de ces artisans locaux comme les plombiers chauffagistes, proches de leur clientèle est très varié (sanitaire, pompes à chaleur chaudières à bois à fioul ou à gaz, chauffe-eau thermodynamiques ou solaires, panneaux photovoltaïques, etc.) et ils doivent s'adapter aux différents chauffages utilisant de multiples énergies.

     

     

    La nouvelle réglementation leur impose, s'ils veulent assurer les services de toute leur clientèle, de passer de nombreuses formations coûteuses. Mais ces artisans manquent souvent de moyens et de temps. Dans un contexte de crise, les carnets de commandes sont vides et l'activité en panne, il ne leur est pas facile de mobiliser du temps et de l'argent en dehors de l'entreprise, surtout lorsque le chef d'entreprise est seul à tout gérer.

    Ils vont devoir se spécialiser pour un ou deux types d'énergie à la différence de grosses entreprises qui possèderont toutes les qualifications, mais obtenues par un référent qui contrôlera l'activité des collaborateurs plus ou moins bien formés. En conclusion, le sigle RGE n'est pas une assurance tous risques ni une garantie totale contre les entreprises au travail moyen.

  • La formation des artisans et entreprises du bâtiment

    L'éco-conditionnalité est un système qui est complexe pour les entreprises, il existe des personnes référentes dans chacune des organisations (Capeb, FFB) pour renseigner les artisans et les orienter vers le signe RGE le plus adapté à leur profession. 

    Les artisans, les professionnels, les entreprises du secteur du bâtiment doivent renforcer leurs compétences et en acquérir de nouvelles grâce à la formation professionnelle continue.

    Le dispositif de « formation aux économies d’énergie des entreprises et artisans du bâtiment » (FEEBat) vise à donner aux entreprises et aux artisans du bâtiment les connaissances énergétiques et les outils nécessaires afin de leur permettre :

     

    Triangle Portail habitat Picbleu analyser la performance énergétique globale lors de la construction ou la rénovation des bâtiments résidentiels ou tertiaires

     

    Triangle Portail habitat Picbleu proposer des solutions plus complètes en matière d’économies d’énergie (isolation, ventilation, équipements performants, énergies renouvelables, maintenance)

     

    Triangle Portail habitat Picbleu mettre en œuvre des solutions en matière d’économies d’énergie (isolation, ventilation, équipements performants, énergies renouvelables, maintenance, etc.)

     

    Triangle Portail habitat Picbleu analyser la performance énergétique globale lors de la construction ou la rénovation des bâtiments résidentiels ou tertiaires

     

    Triangle Portail habitat Picbleu fournir des conseils avisés aux clients

     

     

  • Le syndicat de l'artisanat du bâtiment : la CAPEB

    La CAPEB, Confédération de l’Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment, fondée en 1946, est l’organisation professionnelle représentative des 375 000 entreprises artisanales du bâtiment. Indépendante de la puissance publique, le rôle de la CAPEB consiste à mener des missions d’intérêt général et se mobilise pour promouvoir, défendre, représenter les intérêts économiques et sociaux des entreprises artisanales du bâtiment. 

     

     

    La CAPEB est le syndicat patronal représentant l'artisanat du bâtiment.

     

     

     

    Eco artisans est une marque créée par la CAPEB (Confédération de l’Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment). Cette confédération compte environ 100 000 adhérents

  • Le syndicat des entreprises du bâtiment : la FFB (Fédération française du bâtiment)

    La FFB (Fédération française du bâtiment) organisation créée en 1904 est une structure professionnelle qui représente et d'accompagne les entreprises du bâtiment. Elle a un rôle de porte-parole et assure la défense des professionnels qui y sont adhérents auprès de l'administration, des Pouvoirs Publics, des décideurs économiques et des acteurs de la construction.

    Les membres professionnels de la FFB sont porteurs de plus de 10 000 mandats et consacrent leur temps et leur influence au service des entreprises du Bâtiment. La FFB dispose d'une tribune permanente par le canal de la FIEC (Fédération de l'Industrie Européenne de la Construction) à Bruxelles destinée à faire valoir les droits des entreprises du Bâtiment dans les dossiers communautaires.

     

     

     

    La FFB est structurée en fédérations implantées dans chaque département. Ces Fédérations départementales accompagnent et soutiennent les entreprises grâce à des délégués (chargés de mission environnement). Ce réseau de proximité unique permet trois missions essentielles : une expertise pluridisciplinaire, l'assistance de proximité ainsi qu'une action d'influence auprès des décideurs.Il existe 32 Unions et Syndicats de métiers qui témoignent la richesse et la diversité des métiers du bâtiment français.

  • La charte d'engagement Reconnu Garant Environnement RGE

    Le ministère du Développement durable, l'Ademe, les différentes organisations professionnelles partenaires (FFB, CAPEB, Qualibat, Qualit'EnR, Qualifelec), ont défini d'un commun accord le 9 novembre 2011, une charte d'engagement dans laquelle les exigences à respecter sont définies par des signes de qualité pour bénéficier de la mention « Reconnu Grenelle Environnement ».

    Ces signes sont des gages de qualité et de respect d’une série de normes en termes de performance énergétique.

    Désormais, la mention « Reconnu Grenelle Environnement » permet aux particuliers d'identifier plus facilement les entreprises compétentes pour réaliser leurs travaux d'économies d'énergie et être certains de bénéficier des aides financières.

     

    Etoile or Portail habitat Picbleu Réglementation thermique RT 2012 énergie bâtiment neuf

    Etoile or Portail habitat Picbleu Annuaire des constructeurs de maisons individuelles

    Etoile or Portail habitat Picbleu Annuaire des entreprises chauffage plomberie sanitaire

    Etoile or Portail habitat Picbleu Mesures de lutte contre le CO2

    Etoile or Portail habitat Picbleu Energie

     

     

     

  • Les autres pages sur la rénovation et la construction neuve

  • Les aides de Picbleu pour aider et porter au raisonnement

    7 guides complets sur l'habitat  Vous cherchez toutes les aides

  • Picbleu oriente des milliers de particuliers sur leurs travaux d’économies d’énergie

    Picbleu oriente des milliers de particuliers sur leurs travaux d’économies d’énergie en tenant compte de ce critère qualitatif (RGE). Les porteurs de projets sont dans l’attente d’artisans certifiés. Ainsi, un usager, un professionnel ou une collectivité peuvent faire appel à des entreprises ou à des artisans, possesseurs d’une des certifications RGE.

    Grâce à l'annuaire Picbleu géolocalisé, si vous êtes un particulier vous pouvez faire appel à des professionnels labellisés et si vous êtes un professionnel trouver des chantiers sur votre département.

    Vous avez besoin d'aide pour votre projet Vous cherchez un professionnel sur l'annuaire

  • L'aide essentielle de Picbleu : une plateforme pour tout connaître sur l'habitat et ses occupants

    Depuis la création du site en 2007, des millions d'internautes ont formulé de très nombreuses questions inhérentes à tous les sujets traités dans ses pages. À l'expérience et avec le recul des années, nous nous sommes rendu compte de la nécessité de complémenter les informations officielles (ψ Physique) avec une partie liée au subconscient, l'épigénétique et au quantique(∞ Métaphysique). Cela peut surprendre lorsque l'on traite des sujets de l'habitat et de ses occupants mais t out est dans tout.

    Afin d'illustrer ce propos, donnons comme exemple une personne qui rechercherait des informations sur la construction d'une maison et ne penserait pas obligatoirement à l'environnement dans lequel ce lieu de vie va être construit. 

    L'orientation vers laquelle on pense immédiatement est la présence d'école, d'infrastructures, de commerces, etc., mais il existe une autre dimension moins visible et qui paraît moins rationnelle qui concerne le tellurisme, les émanations de radon, la présence de pollutions très diverses (champs électromagnétiques, etc.), les cours d'eau souterrains, les failles géologiques, la mémoire des sols et des murs, les effets climatiques, etc. 

    Le simple fait de savoir qu'un produit est bon nous donne un bénéfice au niveau de nos cellules.

    Les éléments évoqués ci-dessus sont l'une des raisons pour lesquelles Picbleu a créé une plateforme d'information à cet effet. Elle est dotée de toutes les qualités informatives inhérentes à l'encyclopédie Picbleu. Elle présente concomitamment l'information concernant tous les domaines de l'habitat (construction, énergies, chauffage, etc.) ainsi que des données métaphysiques trop souvent absentes tout en constituant un mix entre les données scientifiques, techniques et d'actualité.

    Nous vivons sur une planète vivante créée pour la vie qui, grâce à toute une série de « coïncidences » heureuses et extraordinaires, nous offre les conditions idéales pour notre passage sur Terre.

    Dans certains cas, un radiesthésiste compétent pourra même collaborer utilement, avec une grande précision, à l'élaboration d'un check-up complet associant tous les paramètres indispensables à la finalité d'un projet.

     

    La transition énergétique et les améliorations de l'habitat

     

     

     

     

     

     

     

    La nécessité d'étudier un lieu dans son ensemble (humain et habitat) est essentielle pour Picbleu : Connaître la transition énergétique : décider pour agir

     

     

     

    Tous les savants, scientifiques, sociologues, ingénieurs sont confrontés à la même problématique : celle d’étudier un élément aux propriétés observables définies et donc limitées. La loupe et le microscope font donc perdre de vue qu'un objet s'insère dans un ensemble de relations et de processus.

     

    Afin de pouvoir saisir le réel, il est indispensable de sortir de tous les cadres, il faut étudier des savoirs portant sur des objets très éloignés du sujet traité et explorer ce qui se cache derrière les formes observables du monde. En faisant référence au célèbre aphorisme d'Abraham Maslow « Si le seul outil que vous avez est un marteau, vous tendez à voir tout problème comme un clou » (The Psychology of Science, 1966).

    L'hyper spécialisation dans le fonctionnement de la société humaine occidentale ne donne qu’une vue partielle de la complexité du Monde et de sa beauté.

     Aphorisme d'Abraham Maslow


    Le généticien pensera que la génétique sauvera l’humanité, l'architecte s’imaginera que ses réalisations ne sont pas simplement des moyens physiques, mais qu’ils possèdent une portée philosophique supérieure. L’humain, qu’il soit scientifique, religieux ou créateur est un animal social qui partage ses idées, ses conceptions de la vérité, ses valeurs nobles ou celles qu'il attribue à la beauté si bien que par la loi universelle de la convergence, les individus finissent par suivre les mêmes voies. Les informations sont dispersées et semblent sans relations dans le mode dans lequel nous vivons.

     

    Dans certains cas, il y a des interdépendances, mais qu’on ne doit pas confondre avec l’interdépendance quantique qui repose sur des superpositions d’états, des complexités extrêmes, des apories à large échelle et nul doute, des processus de calcul quantique. Des intrications incluant des informations en relation avec un ensemble de « constituants quantiques ».

     

    Nos convictions et nos certitudes sont parfois trompeuses : « Ce qui nous paraît être de la matière solide n'est constitué en réalité que de particules vibratoires tournoyant dans un grand vide à une telle vitesse qu'elle nous donne une impression de solidité. Si le mouvement de ces particules cessait tout à coup comme un ventilateur qui s'arrête, il n'y aurait plus que du vide. Nous sommes en réalité de l'énergie informatisée en action ».

     

    Source CERN (Centre Européen de Recherche Nucléaire Genève), Travaux sur les anneaux d'accélération des particules.

     

    Afin de contribuer au respect de l'environnement, merci de n'imprimer cette page qu'en cas de nécessité. Pourquoi éviter d'utiliser du papier et de l'encre ?

     

     

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