Les diagnostics immobiliers obligatoires avant une vente

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Il est difficile aujourd'hui trouver et de vérifier la validité des certifications des diagnostiqueurs immobiliers. Pourtant le portail développement durable.gouv propose un annuaire officiel des certifications diagnostiqueurs. Les diagnostics immobiliers doivent faire l'objet d'un contrôle impartial, indépendant et être conformes à la réalité.

De nombreux professionnels constatent que ce site portail développement durable.gouv n'est pas mis à jour. Des diagnostiqueurs pourtant certifiés ne sont pas référencés, certaines entreprises n'exercent plus, d'autres n'ont pas leurs certifications mises à jour, mais figurent toutefois dans la liste proposée par le Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement.

diagnostiqueur immobilier

 

Quelles sont les obligations légales d'un diagnostiqueur ?

 

Les diagnostiqueurs immobiliers doivent répondre aux obligations légales suivantes :

 

Triangle Portail habitat Picbleu être titulaire d'une certification individuelle délivrée par des organismes accrédités par le COFRAC.

 

Cette certification résulte d'examens pratiques et théoriques spécifiques à chaque type de diagnostic immobilier et doit être renouvellée tous les 5 ans

 

Triangle Portail habitat Picbleu être titulaire d'une assurance en responsabilité civile professionnelle (RCP)

 

Toutes les données résultant des différents diagnostics effectués sont couvertes par une garantie en RCP obligatoire souscrite par le diagnostiqueur.

 

Les montants, définis légalement, de devront pas être inférieurs à 300 000 € par sinistre et 500 000 € par an.

 

Triangle Portail habitat Picbleu Le diagnostiqueur devra éviter tout conflit vis-à-vis du propriétaire du bien

 

ou, le cas échéant, de ses mandataires ainsi que des entreprises pouvant assurer des travaux dans le bien immobilier qu'il aura à diagnostiquer.

 

Triangle Portail habitat Picbleu Le diagnostiqueur devra se montrer impartial et indépendant afin que les résultats des diagnostics immobiliers soient conformes à la réalité.

 

L'aide efficace d'un professionnel

Le rôle essentiel du conseiller immobilier consiste à écouter ses clients, connaître leurs priorités, comprendre les besoins afin de les conseiller sur le choix du bien, le bon prix et de son cadre de vie.

Demandez de l'aide à notre conseillère immobilier

 

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  • Que doit fournir le diagnostiqueur au vendeur du bien immobilier ?

    À la demande du propriétaire du bien diagnostiqué, le diagnostiqueur immobilier est, dans l'obligation de lui remettre une attestation dans laquelle seront expressément précisés :

     

    Triangle Portail habitat Picbleu qu'il bénéficie d'une assurance en Responsabilité Civile Professionnelle (RCP)

     

    Triangle Portail habitat Picbleu que les différents diagnostics immobiliers seront effectués par une personne formée et certifiée

     

    Triangle Portail habitat Picbleu que pour réaliser ces diagnostics immobiliers, un matériel adapté sera utilisé

  • Quels sont les différents diagnostics immobiliers regroupés dans le DDT ?

    Les différents diagnostics techniques immobiliers obligatoires en cas de vente d'un bien sont regroupés dans un document unique appelé dossier de diagnostic technique (DDT). Ce dossier doit être annexé à toute promesse de vente et à toute vente d'un logement et doit être fourni par le propriétaire au locataire d'un local d'habitation ou d'un local à usage mixte d'habitation et professionnel.

     

    Le dossier de diagnostic technique (DDT) doit être rédigé par un professionnel, dont les compétences ont été certifiées par un organisme accrédité et qui est couvert par une assurance couvrant sa responsabilité (Type AFAQ-AFNOR, Bureau Veritas certification, etc.).

     

    Le dossier de diagnostic technique (DDT) dans un souci de protection du consommateur, porte une appréciation sur la présence de produits, substances ou matériaux contenant de l'amiante, sur le risque d'exposition au plomb, sur la présence de termites, sur les risques naturels et technologiques, sur les performances énergétiques, le contrôle de l'installation électrique, le contrôle des installations d'assainissement non collectif (fosses septiques et autres) quand le logement n'est pas raccordé à l'égout ainsi que sur les installations de gaz.

  • Quels sont les différents diagnostics techniques immobiliers ?

     Diagnostic Plomb : Recherche de plomb dans les peintures.

     

     Diagnostic Amiante : Recherche de matériaux contenant de l'amiante dans les habitations, locaux commerciaux.

     

     État du bâtiment relatif à la présence de termites : Recherche de la présence de termites dans le bâtiment.

     

     État intérieur de l'installation au gaz : Contrôle de la sécurité de l'état de l'installation gaz.

     

     État des risques naturels et technologiques *

     

     Diagnostic de performance énergétique : Calcul de la déperdition d'énergie d'un bien immobilier.

     

     Diagnostic électrique : État de l'installation intérieure d'électricité pour les immeubles de plus de 15 ans.

     

     Diagnostic technique SRU. Diagnostic technique avant mise en copropriété d'un immeuble.

     

     Assainissement autonome non raccordé au réseau collectif

     

     Loi Carrez : Calcul de la superficie habitable d'un bien immobilier, autrement appelé certificat de superficie ou métrage.

     

     Attestation de conformité logement décent (expertise prêt à taux zéro). État des lieux attestant de l'habitabilité d'un bien immobilier.

     

    12 Portail habitat Picbleu Constat de Diagnostic Immobilier de Robien pour logement ancien destiné à être loué.

     

    * Information des locataires et acquéreurs sur les risques naturels et technologiques majeurs.

     

    Estimation d'un bien immobilier. Évaluation d'un bien immobilier sur le marché autrement appelé valeur vénale.

     

     

     

     

  • Les dates et textes de référence (diagnostics techniques immobiliers)

    Les dossiers de diagnostics techniques (DDT) sont obligatoires et complexifient la vente d'un bien, mais devraient en contrepartie améliorer l'information du consommateur. Le coût d'établissement du DDT d'un montant relativement élevé est à la charge du vendeur. Pour une vente, il est primordial de s'assurer que l'entreprise chargée du DDT remplit les conditions de certification, d'assurance et d'indépendance prévues par la loi. Un propriétaire faisant appel à un diagnostiqueur non certifié peut voir sa responsabilité pénale engagée en cas de litige.

    Le technicien doit s'en justifier par la remise d'une attestation. Si vous êtes acheteur, votre intérêt est d'obtenir la carte d'identité du logement c'est-à-dire l'information la plus complète, afin de ne pas vous tromper sur les caractéristiques du bien que vous visez. Ces diagnostics devraient permettre d'avoir une idée plus précise sur l'investissement, ses qualités et ses défauts et son coût d'exploitation.

  • Le tableau des différents diagnostics immobiliers

    Diagnostics.

    Biens immobiliers concernés

    Durée de validité et sanction

    Textes de référence

    Exposition au plomb

    Logements construits avant le 1er janvier 1949

    Un an (vente) six ans (bail) s'il y a présence de plomb et illimitée s'il n'y a aucune  trace de plomb.

    Code de la santé publique articles 1334-1 à 13, décret du 25/04/2006, arrêté du 25/04/06, décrets des 5/09/06 et 21/12/06

    Amiante

    Logements construits avant le 1er juillet 1997

    Illimitée

    Code de la santé publique: articles L 1334-14 et suivants, arrêtés du 22/08/02 et du 2/12/02, décrets du 29/07/04 et du 5/09/06

    Termites

    Tout bâtiment situé dans une zone infestée délimitée par arrêté préfectoral

    Six mois

    Loi du 8/06/99, CCH, articles L. 1334 à 6 et R. 133-1 à 7, décret du 3/07/00, circulaire du 23/03/01, décrets des 5/09/06 et 21/12/06, arrêté du 29/03/07

    Gaz

    Installations datant de plus de quinze ans (en copropriété : seulement les parties privatives) Consulter article contrôles gaz

    Trois ans

    Ordonnance du 8/05/05, loi ENL du 13/07/06, CCH, articles L. 134-6 à 9; décrets du 14/09/06 et du 21/12/06; arrêté du 6/04/07

    Risques naturels et technologiques

    Biens bâtis ou non, dans les zones ayant fait l'objet d'un arrêté de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ainsi que de  risque technologique

    Six mois

    Loi du 30/07/03, Code de l'environnement, articles L. 125-5 et R. 125-23 à R. 125-27

    Performance énergétique

    Tous les logements

       

    Dix ans

    Loi du 9/12/04, CCH, articles L 134-1 à L. 134-5, décret du 14/09/06, arrêté du 15/09/06, décret du 21/12/06, arrêté du 3/05/07

    Electricité 

    Toute installation datant de plus de quinze ans (en copropriété: seulement dans les parties privatives) à compter du 1er janvier 2009.

    Trois ans 

    Loi ENL du 13/07/06; CCH, art. L. 134-7; décret du 22/04/08; arrêté du 8/07/08. 

    Diagnostic Immobilier DTI 

    (Diagnostic technique immobilier). Mise en copropriété d'un immeuble construit depuis plus de 15 ans)

     

    Loi SRU du 21/11/00

    Assainissement autonome

     Logement non raccordé au réseau public de collecte des eaux usées. 

    Trois ans

    Articles L133-11-1 et L1331-1-1 du code de la santé publique.Article L2224-8 du code général des collectivités territoriales.Articles L271-4 à L271-6 et R271-1 à R271-5 du code de la construction et de l'habitation.

    Mesurage

    (Loi Carrez)

    Attestation de superficie. Lots de copropriété

    Illimitée, sauf changement de consistance du logement. Sanction : Diminution du prix si erreur > 5 % 

    Article 46 loi 65-557 du 10/07/1965.Loi n°96-1107 du 18/07/1996.Décret n°97-532 du 23/05/97.

    Logement décent 

    Diagnostic Immobilier logement récent

    Mise en responsabilités civile ou pénale (mise en danger de la santé d'autrui) du propriétaire bailleur et/ou de son mandataire

    Loi 2000-1208 du 13/12/00.Décret n°2002-120 du 30/01/02.

    Constat de Robien

    Diagnostic Immobilier De Robien. Logement ancien destiné à être loué

    Location

    Loi 2003-590 du 02/07/03 (art 91).Décret n°2003-1219 et Arrêté du 19/12/03 (JO du 21/12/03)

  • Les différents diagnostics sont regroupés dans un document unique : le DDT


    Depuis le 1er novembre 2007, les différents diagnostics techniques immobiliers obligatoires en cas de vente sont regroupés dans un document unique, le dossier de diagnostic technique (DDT). Ce dernier doit être annexé à toute promesse de vente et à toute vente d'un logement, mais aussi être fourni par le propriétaire au locataire d'un local d'habitation ou d'un local à usage mixte d'habitation et professionnel (bilan énergétique, plomb et état des risques technologiques et naturels).

    Le DDT doit être rédigé par un professionnel certifié

    Il doit être rédigé par un professionnel aux compétences certifiées par un organisme accrédité (type AFNOR Certification, Bureau Veritas certification, etc.) ayant souscrit une assurance couvrant sa responsabilité.

    Le dossier de diagnostic thermique

    Le dossier de diagnostic technique, dans un louable souci de protection du consommateur, en matière de vente porte une appréciation sur la présence de matériaux contenant de l'amiante, sur le risque d'exposition au plomb, sur la présence de termites lorsque le logement se trouve sur une zone infestée comme l'Aquitaine, sur les risques naturels et technologiques, sur les niveaux de performances énergétiques (quantité d'énergie consommée et impact en termes d'émissions de gaz à effet de serre) et sur la fiabilité des installations de gaz raccordées au réseau.

    Contrôle de l'installation électrique

    Depuis le 1er janvier 2009 : Contrôle de l'installation électrique obligatoire.

     

    Le contrôle des installations d'assainissement non raccordés à l'égout

    Depuis le 1er janvier 2013 : Obligation des contrôles des installations d'assainissement (non collectif) pour les logements non raccordés à l'égout (comme les fosses septiques).

  • Un certificat Qualigaz est-il obligatoire lorsque l'on passe chez le notaire ?

    Lors de la vente d’un bien immobilier, les différents diagnostics techniques immobiliers obligatoires en cas de vente d'un bien sont regroupés dans un document unique appelé dossier de diagnostic technique (DDT). Lorsque des travaux concernant le gaz ont été réalisés, il est impératif que toute installation neuve, modifiée ou complétée ait reçu un certificat de conformité Qualigaz. En l’absence de diagnostic gaz remis lors de la vente le vendeur ne pourra être exonéré de la garantie pour vice caché.

    Il pourra également être, si l’installation le requiert, condamné à payer les travaux de mise en conformité. Dans tous les cas, la vente conserve sa validité. Il est donc fortement conseillé de posséder un certificat Qualigaz pour s’affranchir de litiges ultérieurs.

     

    La norme NF P45-500

    Depuis le 1er juin 2013, (date dapplication ainsi que la modification de l'arrêté du 24 aout 2010 contenant en annexe le modèle du rapport de visite), la norme NF P45-500 dans sa nouvelle version précise le rôle des différents acteurs concernés (opérateurs de diagnostic, bailleurs sociaux, distributeurs de gaz, syndics d'immeubles, clients de l'installation). Elle définit l'anomalie concernant les VMC gaz équipant les immeubles collectifs. Elle abaisse les seuils de monoxyde de carbone pour les appareils raccordés et le traitement des DGI (Danger Grave et Immédiat) signalés pour des installations alimentées par une ou plusieurs bouteilles de gaz. Le but est d'interdire les robinets gaz munis d'abouts porte caoutchouc non démontables et des tubes souples à base de caoutchouc sur les installations alimentées par réseaux.

  • La loi Carrez : pour déterminer la vraie surface.

    Depuis le 19 juin 1997, tous les vendeurs de lots en copropriété doivent certifier à leurs acquéreurs la superficie du bien vendu. La loi nº 96-1107 du 18 décembre 1996, dite loi « Carrez » et son décret d'application nº 97-532 du 23 mai 1997 portant définition de la partie privative d'un lot de copropriété, a ainsi renforcé la protection des acquéreurs.

    La loi et son décret d'application sur les biens concernés.

    La loi « Carrez » ne s'applique qu'aux lots de copropriétés quelle que soit leur affectation : usage d'habitation, local professionnel, boutique ou usage mixte. Sont concernés en matière de logements les appartements et les villas insérés dans des groupes d'habitations en copropriété. (Modification de l'article 46 de la loi du 10 juillet 1965 relative à la copropriété).

    Astuce Les surfaces prises en compte.

    Toutes les surfaces des planchers des locaux clos et couverts, de mur à mur, après déduction des surfaces occupées par l'épaisseur des murs et cloisons, des marches et cages d'escalier, des gaines et des embrasures des portes et fenêtres. Les placards rangements intégrés et remises sous une hauteur de plafond identique sont comptabilisés, mais tous les locaux, parties d'immeuble et combles dont la hauteur de plafond est inférieure à 1,80 m ne sont pas comptabilisés dans le résultat de la surface « CARREZ ».

    L'obligation de mesurage ne s'applique pas :

    Aux annexes du logement telles que les caves, celliers, garages, balcons, loggias, emplacements de stationnement.

    Aux locaux d'une superficie inférieure à 8 m2.

    Aux logements neufs dans le cadre du contrat de vente d'immeuble à construire (le promoteur est tenu d'indiquer les différentes surfaces SHON, SHOB, surface habitable.)

  • L'aide essentielle de Picbleu : une plateforme pour tout connaître sur l'habitat et ses occupants

    Depuis la création du site en 2007, des millions d'internautes ont formulé de très nombreuses questions inhérentes à tous les sujets traités dans ses pages. À l'expérience et avec le recul des années, nous nous sommes rendu compte de la nécessité de complémenter les informations officielles (ψ Physique) avec une partie liée au subconscient (∞ Métaphysique).

    Afin d'illustrer ce propos, donnons comme exemple une personne qui rechercherait des informations sur la construction d'une maison et ne penserait pas obligatoirement à l'environnement dans lequel ce lieu de vie va être construit. 

    L'orientation vers laquelle on pense immédiatement est la présence d'école, d'infrastructures, de commerces, etc., mais il existe une autre dimension moins visible et qui paraît moins rationnelle qui concerne le tellurisme, les émanations de radon, la présence de pollutions très diverses (champs électromagnétiques, etc.), les cours d'eau souterrains, les failles géologiques, la mémoire des sols et des murs, les effets climatiques, etc. 

    Les éléments évoqués ci-dessus sont l'une des raisons pour lesquelles Picbleu a créé une plateforme d'information à cet effet. Elle est dotée de toutes les qualités informatives inhérentes à l'encyclopédie Picbleu. Elle présente concomitamment l'information concernant tous les domaines de l'habitat (construction, énergies, chauffage, etc.) ainsi que des données métaphysiques trop souvent absentes tout en constituant un mix entre les données scientifiques, techniques et d'actualité.

    Nous vivons sur une planète vivante créée pour la vie qui, grâce à toute une série de « coïncidences » heureuses et extraordinaires, nous offre les conditions idéales pour notre passage sur Terre.

    Dans certains cas, un radiesthésiste compétent pourra même collaborer utilement, avec une grande précision, à l'élaboration d'un check-up complet associant tous les paramètres indispensables à la finalité d'un projet.

     

    La transition énergétique et les améliorations de l'habitat

     

     

     

     

     

     

     

    La nécessité d'étudier un lieu dans son ensemble (humain et habitat) est essentielle pour Picbleu : Connaître la transition énergétique : décider pour agir

     

     

     

    Tous les savants, scientifiques, sociologues, ingénieurs sont confrontés à la même problématique : celle d’étudier un élément aux propriétés observables définies et donc limitées. La loupe et le microscope font donc perdre de vue qu'un objet s'insère dans un ensemble de relations et de processus.

     

    Afin de pouvoir saisir le réel, il est indispensable de sortir de tous les cadres, il faut étudier des savoirs portant sur des objets très éloignés du sujet traité et explorer ce qui se cache derrière les formes observables du monde. En faisant référence au célèbre aphorisme d'Abraham Maslow « Si le seul outil que vous avez est un marteau, vous tendez à voir tout problème comme un clou » (The Psychology of Science, 1966).

    L'hyper spécialisation dans le fonctionnement de la société humaine occidentale ne donne qu’une vue partielle de la complexité du Monde et de sa beauté.

     Aphorisme d'Abraham Maslow


    Le généticien pensera que la génétique sauvera l’humanité, l'architecte s’imaginera que ses réalisations ne sont pas simplement des moyens physiques, mais qu’ils possèdent une portée philosophique supérieure. L’humain, qu’il soit scientifique, religieux ou créateur est un animal social qui partage ses idées, ses conceptions de la vérité, ses valeurs nobles ou celles qu'il attribue à la beauté si bien que par la loi universelle de la convergence, les individus finissent par suivre les mêmes voies. Les informations sont dispersées et semblent sans relations dans le mode dans lequel nous vivons.

     

    Dans certains cas, il y a des interdépendances, mais qu’on ne doit pas confondre avec l’interdépendance quantique qui repose sur des superpositions d’états, des complexités extrêmes, des apories à large échelle et nul doute, des processus de calcul quantique. Des intrications incluant des informations en relation avec un ensemble de « constituants quantiques ».

     

    Nos convictions et nos certitudes sont parfois trompeuses : « Ce qui nous paraît être de la matière solide n'est constitué en réalité que de particules vibratoires tournoyant dans un grand vide à une telle vitesse qu'elle nous donne une impression de solidité.

     

    Si le mouvement de ces particules cessait tout à coup comme un ventilateur qui s'arrête, il n'y aurait plus que du vide. Nous sommes en réalité de l'énergie informatisée en action ».

     

    Source CERN (Centre Européen de Recherche Nucléaire Genève), Travaux sur les anneaux d'accélération des particules.

     

    Afin de contribuer au respect de l'environnement, merci de n'imprimer cette page qu'en cas de nécessité. Pourquoi éviter d'utiliser du papier et de l'encre ?

     

     

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