Mentions légales et informations générales Acqualys Picbleu

Informations éditeur du site www.picbleu.fr

CODE APE 7490B Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses.

SIRET 503703951 RCS Bayonne

N° TVA intracommunautaire : FR81503703951

Numéro de téléphone 05 64 11 52 84

Éditeur : SAS ACQUALYS

Société par Actions Simplifiées

Capital 10000.00 €

Date d'immatriculation d'origine : 15 avril 2008

Date de l’acte du greffe relatif à l'établissement principal : 17 juin 2016

Contact : contact(arobase)picbleu(point)fr

Président : M.André Agout

Hébergement : SAS OVH

Siège social Acqualys-Picbleu

Lanazia Lare Lorre 64310 Ascain

Données personnelles et déclaration à la CNIL

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Conditions générales du site www.Picbleu.fr

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Liens hypertextes et mise en place de liens hypertextes

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Mentions obligatoires

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Droits et devoirs des utilisateurs

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La déclaration réglementaire, à la CNIL, de toute base de données résultant, le cas échéant, de ce site, est en cours. Le nº de la déclaration sera publié dès sa réception. Tous les éléments de ce site Internet sont la propriété de PICBLEU, à l'exclusion des éléments émanant de partenaires. La protection du site PICBLEU relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdite sauf autorisation expresse et préalable de la part de l'éditeur. Les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d'extraction, totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Propriété intellectuelle : droits sur le contenu

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