Autorité de la concurrence marques de propane en citerne

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 Citerne de gaz propane 1000 kg aérienne Portail habitat Picbleu

 

Le gaz propane et le gaz butane peuvent être utilisés pour le chauffage de logements particuliers . Le gaz propane liquéfié livré en citernes GPL est un mélange d'hydrocarbures légers comprenant butène, propène, etc. qui ont la propriété de pouvoir être stockés à l'état liquide.
ils sont issus du raffinage du pétrole pour 40 % et du traitement du gaz naturel pour 60 %. 

2 minutes pour comprendre

Les hydrocarbures constituant les gaz de pétrole liquéfiés, dans leur appellation officielle, sont essentiellement le propane et le butane. Le GPL est une énergie polyvalente qui répond en tant que combustible à trois usages : la cuisson, le chauffage et la production de l’eau chaude sanitaire.

Sommaire 

  1. L'erreur des propaniers
  2. L'avis de l'autorité de la concurrence
  3. Les contrats
  4. La possibilité d’achat de la citerne
  5. Ce que dit la loi
  6. Prix et transparence tarifaire

1. L'erreur des propaniers

Rappelons que l'erreur fondamentale des propaniers a été de mettre des appareils de chauffage fonctionnant au gaz propane en citerne dans des maisons mal ou pas assez isolées.

Les prix fluctuants, les prix parfois indécents pratiqués par certaines marques (liés à des politiques tarifaires de marge bénéficiaire trop importante), ont rendu insupportable le montant des factures de clients jugés captifs. Ces pratiques ont donné une très mauvaise image à cette profession.

Une autre pratique plus contestable de la part de quelques sociétés a été de rendre leurs offres opaques en rendant difficile l'accès aux barèmes officiels des prix permettant ainsi d'offrir des prix remisés, mais dont la durée était limitée dans le temps. Résultat : parfois des hausses de 300 % en quelques années et des clients mécontents.

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Six opérateurs gaziers principaux sont présents sur le marché français (Antargaz, Butagaz, Finagaz ex Totalgaz, Primagaz, Sogasud et Vitogaz) et interviennent parfois sur des zones géographiques spécifiques. Vous pouvez demander les prix des fournisseurs de gaz propane en citerne

2. L'avis de l'autorité de la concurrence

L’Autorité de la concurrence a rendu un avis (qui n'est qu'un avis et non pas force de loi), relatif au fonctionnement de la concurrence sur le marché de la distribution de propane en vrac à destination des particuliers (avis nº 14-A-01 du 14 janvier 2014). Dans cet avis, l’Autorité de la concurrence émettait cinq recommandations afin de favoriser une plus grande intensité concurrentielle du secteur, tout en assurant une meilleure information du consommateur.

La vigilance des consommateurs doit s’exercer sur les clauses des contrats proposés par les fournisseurs concernant les prix pratiqués, la sécurité des citernes et son coût. S'il convient de faire jouer la concurrence, de bien lire les offres contractuelles en comparant les propositions, avant de signer avec un opérateur, il faut constater que pour un profane, la complexité des différents contrats rend tout comparatif difficile.

Il faut également noter que le prix du gaz proposé par les fournisseurs de gaz est un élément important qui doit rester stable dans la durée et surtout transparent. Le critère de clarté, consistant à la mise à disposition immédiate de l’ensemble des barèmes est un élément de choix déterminant qui est, pour nous, essentiel. L’ensemble des conditions tarifaires et les barèmes doivent de plus être aisément consultables et téléchargeables en ligne par tous.

3. Les contrats

Une vigilance à avoir sur les clauses des contrats qui vous sont proposés.

Les contrats de fourniture de GPL ont déjà été examinés à la fois par la Commission des clauses abusives (CCA), qui a rendu divers avis et recommandations, et par les juridictions civiles (Cour d’appel de Versailles en 2005 et Cour d’appel de Nîmes en 2013).

Grâce aux enquêtes régulières et aux négociations avec les entreprises gazières menées par la DGCCRF ces dernières années, la totalité des clauses abusives ou illicites ont été retirées des contrats.

Il faut néanmoins rester vigilant sur plusieurs points : la résiliation avant terme des contrats conduit le plus souvent au paiement d’indemnités de résiliation anticipée non négligeables, même si elles doivent être calculées au prorata temporis (c'est-à-dire le temps restant) de la durée du contrat restant à courir. Elles s’ajoutent aux frais de retrait de la citerne et aux éventuels frais de repompage du gaz restant dans la cuve. L'addition de ces frais peut donc générer des coûts conséquents. Lors de la signature du contrat d'approvisionnement de gaz, le client n’est pas toujours informé du montant de l’ensemble de ces frais pouvant inclure des frais commerciaux ou de retrait de la citerne. Il est donc recommandé de bien s’informer au préalable du tarif des différentes prestations indiquées dans le barème officiel ou dans les conditions particulières de vente en cas de résiliation avant terme. Tous les barèmes doivent être mis à la disposition des clients avant même l'engagement contractuel.

4. La possibilité d’achat de la citerne

Certains contrats ne prévoient pas la possibilité d’acheter en cours de contrat. La citerne de gaz enterrée initialement propriété du fournisseur mise à disposition est chère, les cuves aériennes sont beaucoup plus abordables et facilement interchangeables. Les cuves enterrées que les clients choisissent de plus en plus pour des raisons essentiellement esthétiques entrainent des frais conséquents en cas de rupture de contrat (plus de frais d’implantation et de retrait de la citerne à s’acquitter). On peut penser qu'il est plus aisé de faire jouer la concurrence et d’opter pour un fournisseur plus compétitif lorsqu’on est propriétaire de sa citerne, mais en pratique un contrat d'exclusivité de fourniture est signé avec la marque choisie.

Ce qui permet en outre de réaliser des économies annexes. Il peut donc être intéressant de choisir un propanier qui ne refuse pas la vente de la citerne en cours de contrat.
Les motifs légitimes de résiliation du fait du client (exemple : déménagement) ne sont pas toujours prévus.

Il faut encore se méfier de certaines hypothèses de résiliation aux torts du consommateur qui peuvent être abusives (exemple : défaut d’emplissage de la citerne pendant 12 mois consécutifs ou changement de source d’énergie).

5. Ce que dit la loi

La durée des contrats est limitée à 5 ans depuis la loi Hamon d'octobre 2014. La Cour d’appel de Nîmes avait estimé en avril 2013 qu’une durée de 9 ans empêchait le consommateur de s’approvisionner auprès d’autres fournisseurs ou de recourir à d’autres sources d’énergie.

Une section créée dans le Code de la consommation par la loi nº 2014-344 du 17 mars 2014 (section 17 du chapitre I du titre II du Code de la consommation relative aux contrats de fourniture de GPL) précise un ensemble de règles permettant de garantir une meilleure protection des droits des consommateurs recourant au GPL comme source d'énergie. Son champ d’application englobe la fourniture de GPL en vrac elle-même, mais aussi la mise à disposition ou la vente de matériel de stockage (citerne) ainsi que l’entretien de ce matériel. Surtout, l’article L. 121-108 de cette nouvelle section dispose que la durée des contrats ne puisse désormais excéder cinq ans, pour ce qui concerne la fourniture de GPL en vrac, la mise à disposition ou la vente de matériel de stockage de GPL d’un poids supérieur à 50 kilogrammes ou l’entretien de tels matériels.

Une durée de contrat courte permettra de limiter la période d’exclusivité d’approvisionnement avec son fournisseur de GPL, mais en contrepartie les tarifs de la location ou des abonnements seront plus élevés. La tonne de GPL sera généralement au même prix qu’un contrat plus long.

6. Prix et transparence tarifaire

Des prix et une transparence tarifaire à rechercher lors de votre commande.

Le consommateur a des difficultés à connaître le prix du propane qui va lui être livré, car le tarif du gaz varie en fonction de barèmes soumis à des variations mensuelles ou biannuelles.
La Cour d’appel de Versailles a exigé en 2005 que la facturation du propane soit établie selon le barème en vigueur le jour de la commande (sauf pour les livraisons automatiques à l’initiative du fournisseur). Ainsi, en cas de désaccord sur le prix, le consommateur doit disposer de la possibilité de résilier son contrat et de régler sa dernière facture de gaz selon le dernier tarif avant la hausse.

Dans le cas d’une résiliation anticipée à l’initiative du client, celui-ci devra s’acquitter des éventuels frais de résiliation prévus au contrat qui, comme nous l'avons vu plus haut, doivent être dégressifs en fonction du temps restant à courir.

La Cour d’appel de Nîmes avait estimé en avril 2013 que le client doit connaître le prix du GPL lors de sa commande et donc être régulièrement avisé des variations de prix. Le fait de renvoyer le prix au barème en vigueur à la date de la commande ne suffit plus, car il s’agit d’un barème inexistant au jour de la conclusion du contrat et donc non annexé à ce dernier.
Il faut demander systématiquement le dernier tarif de gaz en vigueur au moment de votre commande et remplissez préférentiellement votre citerne en été, certains propaniers proposent des tarifs plus attractifs que durant la saison froide.

À chaque distribution de gaz, un bon de livraison doit vous être laissé par le chauffeur livreur. Ce bon est issu d’un compteur volumétrique positionné sur le camion et étalonné par les services officiels de la DRIRE.
Rappelons que le propane est un gaz explosif qui exige le respect de diverses procédures de sécurité et un entretien régulier de la citerne.
Si vous être propriétaire de votre citerne, vous êtes soumis à une obligation de vérification périodique de l’état de la citerne.
Si la citerne est propriété du fournisseur, il est tenu de l’entretenir et de ne pas faire reposer sur le client les frais relatifs à cet entretien. De manière générale, les clauses dédouanant systématiquement le professionnel, sans rechercher l’origine du sinistre, sont considérées comme illicites. Un usager ne doit pas entreprendre de travaux ou de construction qui pourraient remettre en cause les normes de sécurité relatives à l’environnement immédiat de la citerne (construction, barbecue, dépôt de matières combustibles, unité extérieure de pompe à chaleur, etc.).

Faites-vous aider par un expert

Vous êtes déjà équipé d'une citerne de gaz propane et vous estimez que les prix de la tonne de gaz ont trop augmenté ou que le niveau du tarif de l'abonnement et des services est trop élevé.

Pour un particulier, il est compliqué et difficile de comparer les devis des différents fournisseurs en raison de la diversité de présentation des offres.
Il ne s'agit pourtant que d'une citerne de gaz et d'un remplissage mais, lorsque vous lisez les barèmes de certaines multinationales, vous constatez que tout a été complexifié.

Il est possible de demander un conseil ou de consulter les différentes énergies grâce aux dossiers comparatifs Picbleu.

Pour choisir un fournisseur de gaz en citerne, toutes les informations relatives au propane sont communiquées par le service Picbleu, il est possible d'avoir un accompagnement personnalisé de qualité : il suffit de déposer une demande de rappel gratuit.

Besoin d'aide  un conseiller vous appelle

  • Le marché du gaz en citerne

    Le marché du gaz en citerne : une renaissance ? Point de repère sur le marché du gaz en citerne

    Avec la crise économique qui se perpétue, ne dit-on pas que l'histoire ne se répète pas, mais qu'elle bégaye ?
    La préoccupation énergétique des Français notamment en matière de chauffage est devenue une réalité incontournable.
    La recherche de transparence dans le marché du gaz était une priorité absolue du consommateur.

    Vous pouvez nous demander de l'aide en fonction de votre situation

    Les actions des institutions et des associations

    Les nécessaires et salutaires actions des associations de consommateurs comme Que choisir, la DGCCRF, la loi Hamon et Picbleu dans la mise à disposition des informations en ligne ont contraint les compagnies gazières à offrir plus de transparence dans leurs offres et dans leurs contrats.

    Les réactions des propaniers

    Certaines sociétés de gaz ont abandonné ce marché en revendant leur activité, d'autres ont mis un peu plus de limpidité en mettant (parfois une partie) de leurs barèmes en ligne

    D'autres sociétés, plus avancées dans leur souci d'intelligibilité, ont amélioré leur fonctionnement en offrant la possibilité d'obtenir un prix fixe pendant une durée définie par contrat et amélioré les relations avec leur clientèle. Certaines sociétés dans leur course à la productivité afin de contenter l'avidité de leurs actionnaires même si le marché est décroissant cherchent à réduire leurs frais de personnel en évitant les coûteux frais de déplacement. Rappelons que rien ne remplace le contact humain, les commerciaux « assis »* font partie des méthodes économiques qui éloignent la société distributrice de ses clients.

    * Les personnes qui vous appellent depuis une plateforme téléphonique généralement en sous-traitance.

    Possibilité de définir 5 durées de contrat et 3 formules de mise à disposition

     Depuis la loi Hamon qui a limité la durée maximale d'un contrat à 5 ans, il est donc aujourd'hui possible de choisir :

    - une durée de contrat variable entre 1 et 5 ans,

    Ainsi, la firme la plus innovante propose trois possibilités de choisir une formule de mise à disposition de la citerne en France.

    - la location, la consigne ou l'achat de sa citerne

    Elle offre surtout la possibilité de bénéficier d'une grande transparence dans les offres avec la mise à disposition de tous les barèmes en ligne ou par un commercial qui se déplace à domicile. 

    Elle répond ainsi aux besoins qu'exprimaient les consommateurs excédés par des pratiques discutables exprimées plus haut. Ce souci de transparence marque un changement profond et irréversible sur le marché de l’énergie et il est certain qu'à l'avenir toutes les firmes devront rendre leurs pratiques claires, justes et acceptables.

    Le gaz propane : une énergie polluée par de mauvaises pratiques

    Cette transparence aura pour qualité première d'assainir le paysage du gaz GPL qui pâtissait d'une désaffection justifiée pour une énergie qui possède pourtant des qualités insoupçonnées : des ressources encore relativement importantes ainsi que la possibilité d'être fabriquée à partir de l'E.coli une bactérie intestinale présente dans chaque mammifère et qui permet de fabriquer sans aucune énergie du propane renouvelable.

    Le propane a donc encore sa place dans le marché de l'énergie qui s'est profondément modifié en raison des contraintes environnementales et notamment de la préservation de la qualité de l'air.

    L'histoire passée démontre qu'il n'existe pas d'énergie qui ait été définitivement abandonnée, chaque énergie a su évoluer, le bois avec la gazéification, le granulé de bois avec l'électronique, l'électricité avec les pompes à chaleur.

    Les nouveaux appareils hybrides

    Le gaz avec l'hybridation a aussi une capacité d'adaptation grâce aux techniques de chauffage les plus avancées en combinaison d'énergies. Ainsi, il est possible de coupler une pompe à chaleur, avec de la zéolithe, du gaz et surtout le solaire une énergie propre, gratuite, abondante, sans danger, sans rejets, sans TVA, sans spéculateurs, mais dont les lobbyings essayent de faire croire que ce n'est pas rentable et que les panneaux solaires ne seraient pas recyclables !

    Le ballon thermodynamique est l’exemple même du lobbying électrique. Les moteurs de calcul des bureaux d’études favorisent ce type d’appareil électrique porté par la puissance d’EDF au détriment du solaire qui ne coûte rien en énergie, mais ne rapporte pas de taxes et est un concurrent pour la filière nucléaire. Il est bien plus préférable d’opter pour des panneaux solaires thermiques beaucoup plus vertueux et beaucoup plus économiques dans la durée.

    La consommation minimale des logements

    Les sociétés gazières doivent accepter qu'un usager consomme moins de gaz pour son logement.

    Demain, avec la RT 2025 et les maisons passives, la consommation sera d'ailleurs réduite au minimum. Aujourd'hui avec les maisons neuves basse consommation et l'évolution des techniques comme les chaudières hybrides, la consommation de l'énergie tend déjà à baisser à un seuil qu'elle n'aurait jamais dû dépasser, l'efficience est la condition pour consommer peu, raisonnablement et (accessoirement pour une partie de la population) pour économiser le Co2.

    La flamme bleue du gaz .Photo encyclopédie ACQUALYS

    Le CO2

    À propos, saviez-vous que pour capter le Co2, il est inutile de créer des puits de carbone (ou d'autres idées que l'on peut modéliser et mettre en équation afin de pouvoir être placées en bourse) :

    il suffit de planter des arbres : exactement le contraire de ce que fait l'homme sur Terre.

     

     

    Reforestaction association pour planter des arbres

    Créée en 2010 par Stéphane Hallaire, Reforest'Action est une association dont le programme de reforestation permet aux entreprises et particuliers d'agir pour l'Homme et l'Environnement en plantant des arbres en ligne et d'en mesurer les retombées positives. L'arbre permet de lutter contre le changement climatique en stockant du CO2, stoppe la désertification en hydratant les sols, préserve la biodiversité qui fournit d’innombrables services écologiques, développe l’économie des territoires. En plantant un arbre, vous agissez sur le climat, la biodiversité, les conditions de vie de populations en difficulté, pour vous-même, les autres et les générations futures.

    Vous-avez-une-question-réponse-Picbleu-devis-simple-facile

  • Picbleu pour tout connaître

    Depuis la création du site en 2007, des millions d'internautes ont formulé de très nombreuses questions inhérentes à tous les sujets traités dans ses pages.

    À l'expérience et avec le recul des années, nous nous sommes rendu compte d'une nécessité :
    • De complémenter les informations officielles (ψ Physique) avec une partie liée au subconscient, l'épigénétique et au quantique(∞ Métaphysique). Cela peut surprendre lorsque l'on traite des sujets de l'habitat et de ses occupants mais tout est dans tout.
    • D'offrir une plateforme de services d'aide à la décision qui permet grâce à une aide neutre et bienveillante d'orienter les porteurs de projets vers des marques ou des entreprises sélectionnées.

    Afin d'illustrer ce propos :

    Donnons comme exemple une personne qui rechercherait des informations sur la construction d'une maison et ne penserait pas obligatoirement à l'environnement dans lequel ce lieu de vie va être construit. 

    L'orientation vers laquelle on pense immédiatement est la présence d'école, d'infrastructures, de commerces, etc., mais il existe une autre dimension moins visible et qui paraît moins rationnelle qui concerne le tellurisme, les émanations de radon, la présence de pollutions très diverses (champs électromagnétiques, etc.), les cours d'eau souterrains, les failles géologiques, la mémoire des sols et des murs, les effets climatiques, etc. 

    Le simple fait de savoir qu'un produit est bon nous donne un bénéfice au niveau de nos cellules.

    Les éléments évoqués ci-dessus sont l'une des raisons pour lesquelles Picbleu a créé une plateforme d'information à cet effet. Elle est dotée de toutes les qualités informatives inhérentes à l'encyclopédie Picbleu.

    Elle présente concomitamment l'information concernant tous les domaines de l'habitat (construction, énergies, chauffage, etc.) ainsi que des données diverses (santé, logique, métaphysique, etc.) trop souvent absentes tout en constituant un mix entre les données scientifiques, techniques et d'actualité.

    Nous vivons sur une planète vivante créée pour la vie qui, grâce à toute une série de « coïncidences » heureuses et extraordinaires, nous offre les conditions idéales pour notre passage sur Terre.

    Dans certains cas, un spécialiste de l'habitat pourra vous apporter son aide et ses connaissances.

    Dans certains cas, un radiesthésiste compétent pourra même collaborer utilement, avec une grande précision, à l'élaboration d'un check-up complet associant tous les paramètres indispensables à la finalité d'un projet.

    La transition énergétique et les améliorations de l'habitat

    La nécessité d'étudier un lieu dans son ensemble (humain et habitat) est essentielle pour Picbleu :

    Connaître la transition énergétique : décider pour agir

    Tous les savants, scientifiques, sociologues, ingénieurs sont confrontés à la même problématique : celle d’étudier un élément aux propriétés observables définies et donc limitées.

    La loupe et le microscope rendent flou

    La loupe et le microscope font perdre de vue qu'un objet s'insère dans un ensemble de relations et de processus.

    Afin de pouvoir saisir le réel, il est indispensable de sortir de tous les cadres, il faut étudier des savoirs portant sur des objets très éloignés du sujet traité et explorer ce qui se cache derrière les formes observables du monde. En faisant référence au célèbre aphorisme d'Abraham Maslow « Si le seul outil que vous avez est un marteau, vous tendez à voir tout problème comme un clou » (The Psychology of Science, 1966).

    L'hyper spécialisation ne donne qu'une vue limitée

    L'hyper spécialisation dans le fonctionnement de la société humaine occidentale ne donne qu’une vue partielle de la complexité du Monde et de sa beauté.

     Aphorisme d'Abraham Maslow

    Le généticien pensera que la génétique sauvera l’humanité, l'architecte s’imaginera que ses réalisations ne sont pas simplement des moyens physiques, mais qu’ils possèdent une portée philosophique supérieure. L’humain, qu’il soit scientifique, religieux ou créateur est un animal social qui partage ses idées, ses conceptions de la vérité, ses valeurs nobles ou celles qu'il attribue à la beauté si bien que par la loi universelle de la convergence, les individus finissent par suivre les mêmes voies.

    Les informations sont dispersées et semblent sans relations dans le mode dans lequel nous vivons.

    Dans certains cas, il y a des interdépendances, mais qu’on ne doit pas confondre avec l’interdépendance quantique qui repose sur des superpositions d’états, des complexités extrêmes, des apories à large échelle et nul doute, des processus de calcul quantique. Des intrications incluant des informations en relation avec un ensemble de « constituants quantiques ».

    Nos convictions et nos certitudes sont parfois trompeuses :

    « Ce qui nous paraît être de la matière solide n'est constitué en réalité que de particules vibratoires tournoyant dans un grand vide à une telle vitesse qu'elle nous donne une impression de solidité. Si le mouvement de ces particules cessait tout à coup comme un ventilateur qui s'arrête, il n'y aurait plus que du vide. Nous sommes en réalité de l'énergie informatisée en action ».

    Source CERN (Centre Européen de Recherche Nucléaire Genève), Travaux sur les anneaux d'accélération des particules.

    Afin de contribuer au respect de l'environnement, merci de n'imprimer cette page qu'en cas de nécessité. 

    Pourquoi éviter d'utiliser du papier et de l'encre ?

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