Crédit d'impôt CITE, rénovation, économies d'énergie

Dernière modification :

Ségolène Royal et Manuel Valls avaient présenté le CITE (Crédit d'Impôt Transition Energétique jusqu’au 31 décembre 2015) qui remplaçait le CIDD (Crédit d'Impôt Développement Durable).

Désormais le taux du crédit d'impôt est fixé uniformément à 30 % et une seule opération de travaux est possible pour en bénéficier (exemple changement de chaudière ou travaux d'isolation). Il n'y a plus de plafond de revenu fiscal de référence, c'est-à-dire que tous les contribuables quels que soient leurs revenus pourront en bénéficier. 

 

Depuis le 1er janvier 2016, les particuliers bénéficient du Crédit d'impôt pour la Transition Energétique de 30 %.

 

Ce crédit d'impôt a été fixé à un taux unique de 30 % mais dans la limite de 8.000 euros pour une personne seule et 16.000 euros pour un couple (plus par enfant).

Une seule condition : les particuliers doivent faire appel à des professionnels qualifiés RGE afin de bénéficier du crédit d'impôt pour la Transition Energétique (CITE).

 

  • Quels équipements donnent droit au crédit d'impôt CITE ?

    Le CITE (Crédit d’Impôt pour la Transition Energétique) permet la réalisation de travaux visant à rendre l’habitat plus économe énergétiquement.

     

    Le CITE 2015 est réorienté uniquement sur les rénovations lourdes. Les installations photovoltaïques dont les avantages fiscaux ont malheureusement été détournés par des groupes financiers au détriment des particuliers n'ont plus d'aide. La biomasse en est un autre exemple. Les équipements de récupération et de traitement des eaux de pluie ne bénéficient plus de ce CITE.

    Une heureuse simplification des taux est appliquée : un taux incitatif de 30 %. Les bénéficiaires du crédit d'impôt peuvent désormais réaliser les dépenses sur une période de deux années consécutives.

     

    Les propriétaires bailleurs ne peuvent plus bénéficier du crédit d'impôt vert pour les travaux effectués dans un logement mis en location. Ils pourront simplement déduire ces dépenses du revenu foncier, comme n'importe quelle charge.

  • Seules les entreprises RGE peuvent réaliser les travaux d'amélioration énergétique

    Seules les entreprises RGE peuvent réaliser les travaux d'amélioration énergétique

    Les particuliers ne peuvent bénéficier du crédit d'impôt CITE 2015 et de l'éco-ptz que s'ils font réaliser des travaux de rénovation énergétique par des entreprises qualifiées Reconnu Garant de l'Environnement (RGE).

    LOGO RGE Reconnu Garant Environnement Portail habitat Picbleu

  • Quelles sont les conditions pour bénéficier d'un crédit d'impôt CITE ?

    Triangle Portail habitat Picbleu Faire réaliser vos travaux par une entreprise labellisée RGE (Reconnue Garant Environnement)

     

    Triangle Portail habitat Picbleu Le niveau de revenus n'est plus tenu en compte depuis le 1er septembre 2014

     

    Triangle Portail habitat Picbleu Être  locataire, propriétaire occupant ou occupant à titre gratuit

     

    Triangle Portail habitat Picbleu Être fiscalement domicilié en France 

  • Quels sont les avantages du crédit d'impôt CITE 2015

    Il fallait simplifier et amplifier les aides à la rénovation énergétique pour accélérer les travaux, créer des emplois et réduire les factures d’énergie. Du 1er septembre 2014 au 31 décembre 2015, les nouvelles dispositions fiscales vont permettre aux particuliers d'effectuer des travaux d’efficacité énergétique.

    Triangle Portail habitat Picbleu Le taux intéressant de crédit d'impôt de 30 % associé à une TVA à taux record de 5.5 % doit permettre de rénover un logement de façon à lui faire obtenir une classe énergétique de A ou B correspondant à un bâtiment basse consommation.

     

    Triangle Portail habitat Picbleu Ce crédit d'impôt CITE a pour but d'inciter les ménages à améliorer rapidement leur habitat afin de la rendre plus économique en ressources

     

    Triangle Portail habitat Picbleu Beaucoup d'entreprises non qualifiées ou ne possédant pas l'expérience requise vont être éliminées par les exigences RGE

     

    Triangle Portail habitat Picbleu Le taux passe à 30 %

  • Quels sont les inconvénients du crédit d'impôt CITE 2015

    Triangle Portail habitat Picbleu En raison du taux intéressant de 30 % certains professionnels vont simplement s'aligner sur le minimum requis pour obtenir le crédit d'impôt.

     

    Triangle Portail habitat Picbleu Les exigences minimales exigées par le crédit d'impôt ne permettent pas d'obtenir des logements à basse consommation

     

    Triangle Portail habitat Picbleu Le démarchage téléphonique va être relancé par les mêmes centres d'appels spécialisés*

     

    Ces call center vont profiter de l'effet d'aubaine pour essayer de placer des équipements à forte marge bénéficiaire sans répondre aux besoins réels des usagers.

     

    Il y a quelques années, les vendeurs de pompes à chaleur notamment ont sévi sans tenir compte des autres paramètres (notamment l'isolation) ce qui a entrainé un fort taux de gens déçus avec des factures d'électricité très importantes 5000 € par an pour une maison de 260 m2 mal isolée ou 360 € par mois pour une maison de 1800 dont aucune étude thermique n'a été réalisée. Généralement, les victimes de ces vendeurs indélicats ont eu le déplaisir de constater que ces entreprises avaient déposé le bilan. Actuellement les vendeurs de poêles à granulés ont suivi le même chemin... rappelons que ce n'est pas parce qu'une énergie est moins chère qu'il faut se passer de faire les travaux indispensables de base : les travaux d'isolation.

    Triangle Portail habitat Picbleu La mesure destinée à accélérer le processus de rénovation énergétique a une durée limitée dans le temps : jusqu'au 31 décembre 2015

     

    Triangle Portail habitat Picbleu Peu de professionnels poussaient leurs clients à ces travaux d'isolation, car celui qui vendait une chaudière, un poêle à granulés ou une pompe à chaleur ne se souciait pas d'un sujet qui ne lui incombait pas.

     

     

    Depuis la nouvelle loi sur la transition énergétique, grâce à la formation obligatoire des entreprises, le devoir de conseil apparaît et un devis qui garantit un niveau de performance basse consommation sera préférable aux déclaration d'un vendeur à domicile vendant cher ses produits ainsi que ses prestations en faisant miroiter le crédit d'impôt.

    Triangle Portail habitat Picbleu Il existe un risque : faire à minima en se disant « je change la chaudière et je rajoute une couche de laine de verre et je verrai après » est une erreur fondamentale*. 

     

    *Il faut conférer au logement un niveau de « performance énergétique globale » satisfaisant : investir dans l'isolation coûte 3 fois moins cher que dépenser de l'énergie.

    Triangle Portail habitat Picbleu Choisir une entreprise parce qu'elle est labellisée RGE ne donne pas un résultat garanti. La compétence d'une entreprise passe par l'expérience de chacun et le souci de qualité de ses collaborateurs.

  • Les taux de TVA pour les travaux de rénovation énergétique

    Triangle Portail habitat Picbleu Le taux de TVA à 5.5 %

     

    Le taux de TVA est de 5.5 %, pour tous les travaux de rénovation énergétique y compris pour les travaux induits c'est-à-dire les travaux annexes rendus nécessaires par la rénovation comme le déplacement de radiateur de chauffage ou l'enlèvement de sols anciens (parquets, lino, carrelage) ou encore de remise en peinture après la dépose de menuiseries. Le taux de TVA réduit pour tous les autres travaux de rénovation est passé de 7 % à 10 % le 1er janvier 2014. 

    Faisant suite aux débats de la transition énergétique, l'État a décidé d’associer aux travaux de rénovation énergétique un taux réduit de TVA à 5,5% s’appliquant à la fourniture et à la pose. Les travaux de rénovation énergétique comprennent également des travaux dits « induits ». Rappelons qu'en matière d'isolation, l'élément clé qui conditionne confort d'été ou d'hiver et coût énergétique n'est pas l'épaisseur d'un isolant, mais la préparation du chantier, le matériel utilisé, les travaux de finition et la main d'oeuvre.

    La TVA à 5,5 % est cumulable avec toutes les aides lorsque les critères techniques sont respectés.

    Les travaux reconnus pour le CITE (Crédit d'impôt pour la Transition Energétique) sont les mêmes que pour le Crédit d’Impôt Développement Durable (CIDD) avec les mêmes critères de performance

    Il n’est pas nécessaire de réaliser un bouquet de travaux pour bénéficier de la TVA à 5,5 %

    Les travaux éligibles à la TVA à 5,5 % sont également éligibles au CIDD si l'on respecte les conditions de revenus nécessaires à la mobilisation du CIDD en action isolée ou en réalisation d'un bouquet de travaux.

    Critères techniques pour pouvoir bénéficier de la TVA à 5.5 % :

    Fenêtres ou portes-fenêtres Uw* ≤ 1,3 [W/m².K] et SW ≥ 0,3 OU Uw* ≤ 1,7 [W/m².K] et SW ≥ 0,36

    Fenêtres en toiture Uw* ≤ 1,5 [W/m².K] et SW ≥ 0,36

    Vitrages de remplacement à isolation renforcée sur menuiseries existantes Ug* ≤ 1,1 [W/m².K]

    Pose d’une seconde fenêtre à double vitrage renforcée sur une baie existante Uw* ≤ 1,8 [W/m².K] et SW ≥ 0,32

    Volets isolants Δ R* ≥ 0,22 [m².K/W]

    Porte d’entrée donnant sur l’extérieur Ud* ≤ 1,7 [W/m².K]

    * valeur reconnue par la certification ACOTHERM, par Menuiserie 21 ou par marquage CE

     

    Triangle Portail habitat Picbleu Eco-PTZ

    L'éco-PTZ est étendu jusqu'au 31 décembre 2015 et sera lié à l'éco-conditionnalité, c'est-à-dire que les entreprises ou les professionnels qui réaliseront les travaux devront justifier de qualifications RGE (Reconnu Garant de l'Environnement).

    Eco PTZ collectif : Les syndicats de copropriétaires pourront profiter d'avances remboursables sans intérêt destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens. La durée pour réaliser ces travaux passe de deux à trois ans. Le texte entré en vigueur le 1er janvier 2014 s'applique aux offres de prêt émises à compter du 1er janvier 2014.

     

    Triangle Portail habitat Picbleu Le CITE (Crédit d’Impôt Transition Énergétique) 

     

    Le CITE (Crédit d’Impôt Transition Énergétique)  permet la réalisation de travaux visant à rendre l’habitat plus économe énergétiquement. Le Le CITE est réorienté uniquement sur les rénovations lourdes. Les installations photovoltaïques et les équipements de récupération et de traitement des eaux usées ne bénéficient plus de ce CIDD. Une simplification des taux est appliquée : un taux incitatif de 30 %. Les bénéficiaires du crédit d'impôt peuvent réaliser les dépenses sur une période de deux années consécutives.

  • À qui s'applique le CITE (Crédit d’Impôt Transition Énergétique) ?

    (image supprimée) Personnes physiques au titre de l'habitation principale du contribuable (propriétaire, locataire ou occupant à titre gracieux)

    Le montant maximal de dépenses ne peut excéder pour un même foyer fiscal ou une même habitation, et ce, pour la période de 1er janvier 2005 au 31 décembre 2015 (soit 5 années consécutives) 8000 € pour une personne seule, 16000 € pour un couple marié ou pacsé soumis à une imposition commune et 400 € supplémentaires par personne à charge. 

     Personnes physiques propriétaires bailleurs (louant un bien)

    Le propriétaire bailleur doit s'engager à louer le logement nu ou meublé pour une durée minimale de 5 ans à des personnes autres que le conjoint ou tout autre membre du foyer fiscal . Le logement doit avoir été achevé depuis plus de 2 ans.Dans ce cas, le montant maximum de dépenses ouvrant droit à un crédit d'impôt est de 8000 € pour un même logement mis en location pour la période s'étalant entre le 1er janvier 2009 au 31 décembre 2015. Autitre de la même année, le nombre de logements donnés en location et faisant l'objet de travaux ouvrant droit à un crédit d'impôt est limité à trois logements par foyer fiscal. Si des aides locales directes s'appliquent en priorité sur la main d'oeuvre, ces aides ne minorent pas la base du crédit d'impôt (à la condition que ces aides locales directes ne soient pas supérieures à la main d'oeuvre).

     

     

  • Comment est attribué le crédit d'impôt CITE ? Quelles sont les formalités ?

    Si la personne ou le foyer fiscal est assujetti à l'impôt sur le revenu, le crédit d'impôt est déduit de l'impôt à payer. Si la personne ou le foyer fiscal n'est pas soumis à l'impôt ou si l'impôt à payer est inférieur au montant du crédit le montant du crédit d'impôt est réglé par chèque ou virement.

    L'éco-PTZ est étendu jusqu'au 31 décembre 2015 et sera lié à l'éco-conditionnalité, c'est-à-dire que les entreprises ou les professionnels qui réaliseront les travaux devront justifier de qualifications RGE (Reconnu Garant de l'Environnement).

    Dans la déclaration de revenus de l'année fiscale figure page 4, cases WQ à WF les lignes relatives à la demande de crédit d'impôt. Les copies des factures acquittées en totalité devront être jointes. La date de facturation fait foi. Sur la facture éditée par l'entreprise qui a réalisé les travaux doit figurer le type de travaux, l'adresse, leur nature, le montant poste par poste, les caractéristiques et les performances de l'installation (exemple pour l'isolation : normes DTU, coefficients d'isolation, épaisseur des isolants, etc.).

    Suivant votre situation fiscale, en cas de dépassement du plafond de crédit de 8000 € ou 16000 € pour un couple, nous vous recommandons de contacter votre Centre des Impôts ou Impôts Service 0810.467.687 (prix d'un appel local depuis un poste fixe) pour valider l'ensemble des informations.

  • Qu'est-ce que transition énergétique & croissance verte ?

    Quels sont les enjeux de la transition énergétique ? Quels sont les domaines d’application ? Quels sont les objectifs ? Qui est concerné ? Quels sont les acteurs ? 

     

    La transition énergétique est une étape pour passer de la société de consommation que nous connaissons avec une consommation sans limites de pétrole et d'énergies fossiles à une société plus sobre et simplement plus respectueuse de l'environnement sans pouvoir encore utiliser le terme écologique. La transition énergétique permet la croissance verte grâce à la rénovation des bâtiments et au principe d'éco-conditionalité plus vertueux pour l'environnement. Le photovoltaïque par exemple, fait partie des énergies renouvelables les plus intéressantes même si la France rencontre des difficultés pour développer cette filière.

     

    La transition énergétique est une simple étape, mais nécessaire pour passer à une société plus économe grâce à la rénovation des logements et de l'aide financière importante apportée par les pouvoirs publics.

    Bâtiment basse consommation

     

     

  • Les services que le site Picbleu amène dans la transition énergétique

    Si l'ambitieux projet de loi de transition énergétique engage le pays tout entier dans une croissance verte créatrice d’activités nouvelles et d’emplois durables, un nouvel espoir apparait : celui de vivre mieux tout en maîtrisant son environnement énergétique. Acqualys vous aide grâce à son expérience dans le domaine des économies d'énergie et vous propose d'étudier de nombreux facteurs permettant de faire des choix décisifs en matière d'efficience énergétique.

    Triangle Portail habitat Picbleu L’acquisition de chaudières à condensation à gaz, à granulés de bois, à fioul, de chaudières à micro cogénération gaz et d’équipements de production d’énergie 

     

    (Matériels utilisant une source d’énergie renouvelable ou de pompes à chaleur, à l’exception de l'acquisition d’équipement de production d’électricité utilisant l’énergie radiative du soleil).

    Triangle Portail habitat Picbleu L’acquisition d’équipements de production d’eau chaude sanitaire utilisant une source d’énergie renouvelable.

     

    Triangle Portail habitat Picbleu L’acquisition d’équipements de production de chauffage et d’eau chaude sanitaire (chaudières fonctionnant au bois ou autres biomasses)

     

    Triangle Portail habitat Picbleu L’acquisition et la pose de matériaux d’isolation thermique des parois opaques en vue de l’isolation des toitures (il est impératif d’isoler la totalité de la toiture).

     

    Triangle Portail habitat Picbleu L’acquisition et la pose de matériaux d’isolation thermique des parois opaques en vue de l’isolation des murs (au minimum, la moitié de la surface des murs donnant sur

    l’extérieur du logement.

     

    Triangle Portail habitat Picbleu L’acquisition de matériaux d’isolation thermique des parois vitrées (au minimum la moitié des parois vitrées en nombre)

     

     

    Pourquoi avoir modifié le crédit d'impôt ?

     

    Il fallait simplifier et amplifier les aides à la rénovation énergétique pour accélérer les travaux, créer des emplois et réduire les factures d’énergie. Du 1er septembre 2014 au 31 décembre 2015, les nouvelles dispositions fiscales vont permettre aux particuliers d'effectuer des travaux d’efficacité énergétique.

  • Picbleu : une plateforme pour tout connaître sur l'habitat et ses occupants

    La nécessité d'étudier un lieu dans son ensemble (humain et habitat) est essentielle pour Picbleu Acqualys : Connaître la transition énergétique pour décider pour agir.

    Tous les savants, scientifiques, sociologues, ingénieurs sont confrontés à la même problématique : celle d’étudier un élément aux propriétés observables définies et donc limitées. La loupe et le microscope font donc perdre de vue qu'un objet s'insère dans un ensemble de relations et de processus.

     

    Afin de pouvoir saisir le réel, il est indispensable de sortir de tous les cadres, il faut étudier des savoirs portant sur des objets très éloignés du sujet traité et explorer ce qui se cache derrière les formes observables du monde. En faisant référence au célèbre aphorisme d'Abraham Maslow « Si le seul outil que vous avez est un marteau, vous tendez à voir tout problème comme un clou » (The Psychology of Science, 1966).

    L'hyper spécialisation dans le fonctionnement de la société humaine occidentale ne donne qu’une vue partielle de la complexité du Monde.

     Aphorisme d'Abraham Maslow


    Le généticien pensera que la génétique sauvera l’humanité, l'architecte s’imaginera que ses réalisations ne sont pas simplement des moyens physiques, mais qu’ils possèdent une portée philosophique supérieure. L’humain, qu’il soit scientifique, religieux ou créateur est un animal social qui partage ses idées, ses conceptions de la vérité, ses valeurs nobles ou celles qu'il attribue à la beauté si bien que par la loi universelle de la convergence, les individus finissent par suivre les mêmes voies. Les informations sont dispersées et semblent sans relations dans le mode dans lequel nous vivons.

     

    Dans certains cas, il y a des interdépendances, mais qu’on ne doit pas confondre avec l’interdépendance quantique qui repose sur des superpositions d’états, des complexités extrêmes, des apories à large échelle et nul doute, des processus de calcul quantique. Des intrications incluant des informations en relation avec un ensemble de « constituants quantiques ».

     

    Nos convictions et nos certitudes sont parfois trompeuses : « Ce qui nous paraît être de la matière solide n'est constitué en réalité que de particules vibratoires tournoyant dans un grand vide à une telle vitesse qu'elle nous donne une impression de solidité. Si le mouvement de ces particules cessait tout à coup comme un ventilateur qui s'arrête, il n'y aurait plus que du vide. Nous sommes en réalité de l'énergie informatisée en action ».

     

    Source CERN (Centre Européen de Recherche Nucléaire Genève), Travaux sur les anneaux d'accélération des particules.

     

    Afin de contribuer au respect de l'environnement, merci de n'imprimer cette page qu'en cas de nécessité. Pourquoi éviter d'utiliser du papier et de l'encre ?

     

Commentaires
Il n'y a pas encore de commentaire pour cette page.
Commenter cette page