Tarifs d'achat électricité panneaux solaires photovoltaïques

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Historique du prix d'achat 2018 en centimes d'euro d'électricité issue de production de panneaux solaires photovoltaïques de 2011 à ce jour, tarif fixé par arrêté tarifaire, achetée par EDF et les ELD.
Cet article permet de comprendre tous les enjeux et démarches associés aux systèmes photovoltaïques : installation, tarifs, TVA, crédit d'impôt, recyclage.

 

Sommaire

 

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Achat kWh photovoltaïque

Picbleu vous donne toutes les informations utiles pour mieux comprendre : connaître les avantages et les inconvénients de ce mode de production d’électricité afin de disposer de l’ensemble des informations nécessaires à la réalisation de projets et surtout de visualiser le tarif d'achat des panneaux intégrés dans la toiture ou non intégrés au bâti ou avec une intégration simplifiée au bâti.

 

Auto consommation

Ces articles s’adressent aux personnes désirant s’informer sur les notions de base du solaire photovoltaïque, aux personnes porteuses de projets ainsi qu'aux professionnels du secteur souhaitant se renseigner sur les démarches à suivre.

Une personne physique ou une personne morale peuvent devenir producteurs d’électricité et injecter dans le réseau tout ou partie de sa production photovoltaïque.

Celle-ci peut être achetée par EDF ou les « entreprises locales de distribution » d’électricité à un tarif d’achat déterminé par l’État qui figure dans le tableau ci-dessous.

Produire sa propre électricité

L’idée de produire l'électricité soi-même est issue du Grenelle Environnement, afin de mettre en place une obligation de concevoir tous les bâtiments neufs « à énergie positive » dès 2020 en tenant compte de certains aspects qui concernent l'environnement et la santé. Les normes RE 2020 ou RE 2025 (qui remplaceront la RT 2012) imposeront la pose de panneaux photovoltaïques sur tous les projets de construction.

Il faut souhaiter que l’industrie photovoltaïque en 2020 ait considérablement réduit le coût de fabrication des panneaux au point que l’électricité produite sera directement compétitive avec celle du réseau national : ainsi, il n'y aura plus besoin de tarif d’achat destiné à rentabiliser l’investissement.

 

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1. Panneaux recyclables

Les panneaux photovoltaïques sont parfaitement recyclables ! Saviez-vous que pour le photovoltaïque (fabrication d'électricité grâce à l'énergie solaire), contrairement à ce que certains lobbyings ont fait habilement passer dans les médias, les panneaux photovoltaïques utilisent des matériaux très communs comme le verre, le silicium et l'aluminium que l'on peut recycler facilement ?

Les panneaux photovoltaïques ont des composants recyclables à la différence de votre ordinateur ou de votre smartphone qui contiennent des dizaines de métaux différents : cuivre, or, palladium, lithium, étain, cobalt, tantale, indium, etc. dont une infime partie est recyclable. Il existe toutefois des avantages, mais aussi des inconvénients pour les panneaux photovoltaïques qu'il est important de connaître.

Actuellement, la solution intelligente est l'auto consommation photovoltaïque, cette technique permet d'être autonome en énergie et même de recharger un véhicule électrique en limitant les coûts et la pollution atmosphérique.

 

2. Le crédit d'impôt

Le crédit d’impôt pour les installations de panneaux photovoltaïques a été supprimé en 2014.

Le crédit d’impôt 2018 applicable pour les installations solaires aérovoltaïques (thermiques + photovoltaïques) est fixé à 30 %, mais avec un plafond de 5000 € qui limite le crédit d'impôt pour éviter les dérapages de l'ancienne période de l'essor du photovoltaïque. 30 % de 5 000€ = 1500 € de crédit d’impôt maximum.

 

3. Quelle est la TVA

  •  Pour des installations inférieures ou égales à 3 kwc la TVA est à 10 %.
  •  Pour les installations photovoltaïques supérieure à 3 kwc la TVA est à 20 %.

Les panneaux doivent faire l'objet d'une installation rigoureuse par des professionnels spécialisés. Photo Picbleu®

 

4. Evolution tarif achat

Quelle est l'évolution du tarif d'achat pour une installation photovoltaïque de 0 à 9 kWc ?

Le dispositif de soutien au photovoltaïque prévoit des tarifs d’achat qui sont ajustés chaque trimestre.

Les tarifs applicables pour les installations de panneaux photovoltaïques sur toiture dépendent de la puissance crête et du degré d’intégration au bâti des installations.
Les tarifs d'achat de l'électricité photovoltaïque sont revus chaque trimestre par la CRE qui transmet sa délibération au gouvernement.

Les valeurs de deux coefficients S19 et V19, définis par un arrêté du 4 mars 2011, ont été établies faisant suite à la réception du bilan des demandes de raccordements pour des installations solaires, transmises par les gestionnaires de réseaux publics d'électricité ERDF, EDF SEI.

 

5. Tarifs indexés 3 mois

Les tarifs sont indexés chaque trimestre. Les prix sont donc revus chaque trimestre selon le volume de projets entrés en file d’attente au trimestre précédent.

Exemple : Les bilans des demandes de raccordement transmis par les gestionnaires de réseaux publics d’électricité à la Commission de régulation de l’énergie (CRE) totalisaient, pour le trimestre du 1er octobre au 31 décembre 2015, une puissance crête cumulée de 25 MW pour les installations souhaitant bénéficier du tarif d’intégration au bâti et de 115 MW pour les installations souhaitant bénéficier du tarif d’intégration simplifiée au bâti.

La valeur du coefficient S19 était donc fixée à 0,015 et celle de V19 est fixée à 0,040. Au-delà de 100 kWc, les tarifs sont octroyés par appels d’offres.

L’arrêté du 26 juin 2015 revalorisait les tarifs pour les installations dites « intégrées simplifiées » jusqu’à 100 kWc. Stable en 2015, la baisse de référence du tarif de -10 % qui avait cours depuis 2011 a été ramenée à -3 % en 2016.

 Les tarifs d’achats d'électricité produite à partir de panneaux photovoltaïques garantis sur une durée de 20 ans doivent permettre de rentabiliser l’installation de ces panneaux solaires photovoltaïques.

 

6. Les tarifs applicables

Il existe plusieurs niveaux de tarifs en fonction de la nature et de la puissance de l’installation.

10 mai 2017 au 30 juin 2017 Décret 10 mai 2017

Arrêté tarifaire du 9 mai 2017 JORF n°0109 du 10 mai 2017

Les particuliers qui effectuent une demande de raccordement à EDF du 10 mai 2017 au 30 juin 2017 bénéficient de tarifs de vente de l’électricité photovoltaïque 2017. Un contrat engage EDF à acheter l’électricité à ce tarif fixe pendant 20 ans. Le barème inclut une formule d’indexation du tarif d'achat en fonction de 2 indices de l’INSEE, de l'évolution du cours de la vie, etc.

Ce qui a changé en 2018

La demande de raccordement pour bénéficier de tarifs d'achat doit inclure un certificat de l'installateur prouvant sa qualification ou certification professionnelle RGE : QualiPV module Elec (Qualit'ENR), Qualification 5911 ENR Photovoltaïque (Qualibat) ainsi que les qualifications SP1 et SP2 (Qualifelec).

Le règlement d'une caution pour une puissance supérieure à 9 kW doit être versée au dossier soit :

  •    360 € pour les puissances supérieures à 9 kWc et inférieures ou égales à 36 kWc
  •  1000 € pour les puissances supérieures à 36 kWc et inférieures ou égales à 100 kWc

 

En 2018, les installations photovoltaïques en toiture dont la puissance est comprise entre 9 kWc et 36 kWc bénéficient du même tarif d'achat. Pour toutes les autres puissances les tarifs d'achat pour la vente totale d'électricité baissent de 2 à 5% 

Il existe 2 possibilités :

Vente totale

Hypothèse 1 : Vente de la totalité de l'électricité produite

IAB = Intégration au bâti
ISB = Intégration simplifiée au bâti 
NIB = Non intégration au bâti


2018Type installationPuissance Kilowatt/crêteTarif achat
01/01 au 31/03 IAB ≤3 20.47 €
01/01 au 31/03 IAB ≤9 17.74 €
01/01 au 31/03 ISB ≤3 18.22 €
01/01 au 31/03 ISB ≤9 15.49 €
01/01 au 31/03 NIB IAB/ISB<100kWc ≤ 36 12.07 €
01/01 au 31/03 NIB IAB/ISB<100kWc ≤ 100 11.12 €

2017Type installationPuissance Kilowatt/crêteTarif achat
01/05 au 30/06 IAB ≤3 23.02 €
01/05 au 30/06 IAB ≤9 20.04 €
01/05 au 30/06 ISB ≤3 18.07 €
01/05 au 30/06 ISB ≤9 15.09 €
01/05 au 30/06 NIB IAB/ISB<100kWc ≤ 36 12.07 €
01/05 au 30/06 NIB IAB/ISB<100kWc ≤ 100 11.50 €

 

Vente partielle

Hypothèse 2 : Vente du surplus de l'électricité produite. L'usager auto consomme son électricité et vend l'excédent à EDF.


2018Type installationPuissance Killowatt/crêteTarif achat
01/01 au 31/03 IAB ≤3 10.00 € + prime 0.38 cts €/kWh (a)
01/01 au 31/03 IAB ≤9 10.00 € + prime 0.29 cts €/kWh
01/01 au 31/03 NIB IAB/ISB<100kWc ≤36 06.00 € + prime 0.19 cts €/kWh
01/01 au 31/03 NIBIAB/ISB<100kWc ≤ 100 06.00 € + prime 0.09 cts €/kWh
01/01 au 31/03 NIBIAB/ISB>100kWc > 100 0 €
 
(a) Prime à l'investissement dégressive par rapport à la puissance installée
 

2017Type installationPuissance Killowatt/crêteTarif achat
01/05 au 30/06 IAB ≤3 10.00 € + prime 400 € (1)
01/05 au 30/06 IAB ≤9 10.00 € + prime 300 € (2)
01/05 au 30/06 NIB IAB/ISB<100kWc ≤36 06.00 € + prime 200 € (3)
01/05 au 30/06 NIBIAB/ISB<100kWc ≤ 100 06.00 € + prime 100 € (4)
01/05 au 30/06 NIBIAB/ISB>100kWc > 100 0 €

 

(1) Le particulier perçoit une prime de 1 200 € soit 240 € sur 5 ans pour la vente de son surplus à 10 centimes d’euros/kWh.
(2) Le particulier perçoit une prime de 2 700 € soit 540 € sur 5 ans pour la vente de son surplus à 10 centimes d’euros/kWh.
(3) Le particulier perçoit une prime de 7 200 € soit 1440 € sur 5 ans pour la vente de son surplus à 6 centimes d’euros/kWh.
(4) Le particulier perçoit une prime de 10 000 € soit 2000 € sur 5 ans pour la vente de son surplus à 6 centimes d’euros/kWh.

 

Tarifs entre 1er avril et 10 mai 2017

 

2017 Type installation Puissance Killowatt/crête Tarif achat 2017 Tarif achat

 

01/04 au 10/05

IAB 0-9 23.19 €

 

01/01 au 31/03

23.54 €
ISB 0-36 12.15 € 12.38 €
NIB IAB 36-100 11.54 € 11.76 €
NIB IAB/ISB>100kWc <12000 5.36 € 5.36 €

 

7. Prix 2011 à ce jour

Le tableau ci-dessous indique la valeur des tarifs applicables pour un particulier qui fait installer des panneaux photovoltaïques sur le toit de sa maison.

Ce tarif varie en fonction de la date de la demande de raccordement.

 

 

Tarif d'achat de l'électricité photovoltaïque depuis mars 2011 en centimes/€
Intégration au bâti
Période Type de l'installation totale Puissance en Kilowatt/crête Tarif d'achat
2017      
01/04 au 10/05 IAB 0-9 23.19
01/01 au 31/03 IAB 0-9 23.54
2016      
01/10 au 31/12 IAB 0-9 23.93
01/07 au 30/09 IAB 0-9 24.27
01/04 au 30/06 IAB 0-9 24.64
01/01 au 31/03 IAB 0-9 25.01
 2015      
01/10 au 31/12 IAB 0-9 25.39
01/07 au 30/09 IAB 0-9 25.78
01/04 au 30/06 IAB 0-9 26.17
01/01 au 31/03 IAB 0-9 26.57
 2014      
01/10 au 31/12 IAB 0-9 26.97
01/07 au 30/09 IAB 0-9 27.38
01/04 au 30/06 IAB 0-9 27.94
01/01 au 31/03 IAB 0-9 28.51
 2013      
01/10 au 31/12 IAB 0-9 29.10
01/07 au 30/09 IAB 0-9 29.69
01/04 au 30/06 IAB 0-9 30.77
01/01 au 01/03 IAB 0-9 31.59
 2012      
01/10 au 31/12 IAB 0-9 34.15
01/07 au 30/09 IAB 0-9 35.39
01/04 au 30/06 IAB 0-9 37.06
01/01 au 31/03 IAB 0-9 38.80
 2011      
01/10 au 31/12 IAB 0-9 40.73
01/07 au 30/09 IAB 0-9 42.55
04/03 au 30/06 IAB 0-9 46.00
Jusqu'au 03/03/2011 IAB 0-9 58.00
Tarif d'achat de l’électricité photovoltaïque depuis 2014 en centimes/€  
Non intégration au bâti
Période  ISB 0-36 kW ISB 36 100 kW NIB < 12000 kW
2017      
01/01 au 31/03 12.38 c€/kWh 11.76 c€/kWh 5.36 c€/kWh
2016      
01/10 au 31/12 12.47 c€/kWh 11.89 c€/kWh 5.51 c€/kWh
01/07 au 30/09 12.74 c€/kWh 12.12 c€/kWh 5.65 c€/kWh
01/04 au 30/06 13.27 c€/kWh 12.62 c€/kWh 5.81 c€/kWh
01/01 au 31/03 13.82 c€/kWh 13.13 c€/kWh 5.96 c€/kWh
2015      
01/10 au 31/12 14.40 c€/kWh 13.68 c€/kWh 6.12 c€/kWh
01/07 au 30/09 13.95 c€/kWh 13.25 c€/kWh 6.28 c€/kWh
01/04 au 31/06 13.95 c€/kWh 13.25 c€/kWh 6.45 c€/kWh
01/01 au 31/03 13.46 c€/kWh 12.79 c€/kWh 6.62 c€/kWh
2014      
01/10 au 31/12 13.74 c€/kWh 13.05 c€/kWh 6.80 c€/kWh
01/07 au 30/09 13.96 c€/kWh 13.25 c€/kWh 6.98 c€/kWh
01/04 au 30/06  14.16 c€/kWh 13.45 c€/kWh 7.17 c€/kWh

 

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  • Intégration au bâti

    Que signifie intégration au bâti (IAB) ?

    Une installation photovoltaïque sur toiture respecte les critères d’intégration au bâti (IAB) si elle remplit toutes les conditions suivantes :

    Le système photovoltaïque est installé sur la toiture d’un bâtiment clos (sur toutes les faces latérales ) et couvert, assurant la protection des personnes, des animaux, des biens ou des activités.

    L'installation photovoltaïque est installée dans le plan de la toiture au sens défini à l'annexe 5 de l'arrêté du 4 mars 2011.

    Le système photovoltaïque remplace des éléments du bâtiment qui assurent le clos et couvert, et assure la fonction d’étanchéité. Après installation, le démontage du module photovoltaïque ou du film photovoltaïque ne peut se faire sans nuire à la fonction d’étanchéité assurée par le système photovoltaïque ou rendre le bâtiment impropre à l’usage.

    •  Pour les systèmes photovoltaïques composés de modules rigides, les modules constituent l’élément principal d’étanchéité du système.
    •  Pour les systèmes photovoltaïques composés de films souples, l’assemblage est effectué en usine ou sur site. L’assemblage sur site est effectué dans le cadre d’un contrat de travaux unique.
  • Intégration simplifiée au bâti

    Que signifie intégration simplifiée au bâti (ISB) ?

    Une installation photovoltaïque sur toiture respecte les critères d’intégration simplifiée au bâti (ISB) si elle remplit toutes les conditions suivantes :

    Le système photovoltaïque est installé sur la toiture d’un bâtiment assurant la protection des personnes, des animaux, des biens ou des activités.

    Il est parallèle au plan de ladite toiture.

    Le système photovoltaïque remplace des éléments du bâtiment qui assurent le clos et couvert, mais n'assure pas la fonction d’étanchéité de la toiture.

    Les panneaux solaires sont fixés sur la toiture existante en « surimposition » ils peut être installés sur tout type de bâtiment couvert (hangars ouverts, abris,). Ce type d'installation est la solution la plus utilisée sur les toitures de type bac acier.

    Le procédé consiste à poser à une dizaine de centimètres de la toiture les modules fixés sur des rails. L'énorme avantage est d'assurer une meilleure ventilation des panneaux photovoltaïques en minimisant la perte de performance liée à l’augmentation de la température.

  • Non-intégré au bâti

    Que signifie non-intégré au bâti (installation au sol - T5)

    Ces installations photovoltaïques ne remplacent pas les éléments de toitures et ne font pas partie des catégories :

    •  IAB (intégration au bâti).
    •  ISB (intégration simplifiée au bâti ).

    Ces panneaux solaires sont installés directement sur le sol avec un support afin de garantir une inclinaison optimale.

    Cette solution est utilisée pour des projets de centrales au sol à très grande puissance avec une emprise au sol très importante, mais également chez des particuliers en autoconsommation.

    La production de l'électricité en autoconsommé est une alternative intéressante pour l'indépendance énergétique individuelle.

     

    Cette installation en autoconsommation d''électricité photovoltaïque de 23 m2 de panneaux photovoltaïques installés en 2010 dans une maison isolée mais raccordée au réseau d'EDF permet à ses propriétaires de vendre une partie de la production électrique. Leur coût annuel moyen est de 174 € (prix de vente moins tous les frais d'abonnement et d'électricité vendu par EDF, etc.).

    Une mini installation de 250 watts/crête produit 350kWh par an soit 10 % de la consommation d'une famille moyenne de 4 personnes dont les besoins sont d'environ 3500 à 4000 kWh/an.

    Installation de panneaux photovoltaïques en auto consommation Portail habitat Picbleu

Commentaires
Cet article a été commenté 4 fois.
Nouveaux tarifs d'achats photovoltaiques T3 2014
Merci pour cet article très intéressant ! Par contre la bonification de 5% ou 10% pour le matériel européen a été supprimée en mars 2014. On enregistre pour les installations de 3 à 9 Kwc une baisse de 2% :-(
EDF propose 26000€ ht pour économiser 48% de la consommation pour 6kwh
J’ai vu que vous conseillez d’attendre 2020 pour investir en photovoltaïque Une étude EDF me donne un investissement de 26000€ ht pour économiser 48% de la consommation pour 6kwh : 24 panneaux Je pense que je vais suivre votre conseil Mireille
Se fier à des entreprises labellisées et possédant une bonne expertise
Effectivement sur internet et dans la vraie vie des personnes peu scrupuleuses promettent une rentabilité peu probable des installations photovoltaïques. Il existe pourtant des entreprises sérieuses qui existent depuis plusieurs années, un courriel vous a été adressé afin de vous donner ces informations
Installation de panneaux photovoltaïque sur un hangar professionnel
Bonjour je suis en train d'acheter un terrain pour mon activité de paysagiste sur lequel je dois installer un hangar. j'aurais voulu installer des panneaux photovoltaïque à la fin de mieux supporter l'investissement au niveau financier. Sur Internet on voit tellement de choses que j'aurais voulu être éclairé pour connaître les solutions possibles. Merci de me recontacter par téléphone si possible
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